Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Editeur du site

 

 

Ferme Lombricole de Beaupré

252, ch de Pernin

74160 NEYDENS – FRANCE

Tél. : + 33 (0)6 31 30 91 75

Siret : 80505167900019 – APE : 0149Z

 

Conditions d’utilisation

 

Le site accessible par les url suivants : www.lombri-compostieredugenevois.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. La Ferme Lombricole de Beaupré ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

 

Cécile Félix

 

Limitation de responsabilité

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La Ferme Lombricole de Beaupré ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.   

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Ferme Lombricole de Beaupré.

 

Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La Ferme Lombricole de Beaupré.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord de La Ferme Lombricole de Beaupré. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La Ferme Lombricole de Beaupré est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : info@lombri-compostieredugenevois.com

 

Hébergeur

 

Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille, 26

1227 Carouge – Suisse

 

Liens hypertextes

Les sites internet de La Ferme Lombricole de Beaupré peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La Ferme Lombricole de Beaupré ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

Contactez-nous

 

La Ferme Lombricole de Beaupré est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : info@lombri-compostieredugenevois.com .